Décret impérial sur les sépultures

Au Palais de Saint-Cloud le 23 Prairial an XII Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de la République, Empereur des Français ; sur le rapport du Ministre de l'Intérieur ; le Conseil d'État entendu, décrète : TITRE 1er Des sépultures et des lieux qui leur sont consacrés. Article 1er Aucun inhumation n'aura lieu dans les églises, ...